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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Évaluation de la stabilité des petits bâtiments commerciaux
1
Création et inscription d’un numéro de série de la coque sur les bâtiments fabriqués
1
Conformité aux exigences de conception, de construction et d'équipement
1
Stabilité d'un bâtiment
1
Sujets
Aviation
2558
Transport maritime
622
Sécurité maritime
552
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
12
Se préparer à utiliser son embarcation
5
(-) Conception
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
320
Transport routier
263
Transport ferroviaire
121
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
8
Examens législatifs
6
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada
2
Corporate structure
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
La sécurité des navires
1
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Date
2023
1
2020
2
(-) 2019
2018
7
Catégorie
Maritime
4
Type de contenu
Page
4
Type
Type