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Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Gestion des risques liés à la fatigue - Module deux
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Contre-mesures individuelles à la fatigue - Module trois
1
Programme national d'évaluation des simulateurs
1
Rapport de performance sur les niveaux de service pour la région de l’Ontario — services sans frais
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1196
Services aériens commerciaux
563
Centre reference
394
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
101
Navigabilité des aéronefs
62
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aviation civile
6
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
622
Sécurité maritime
518
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Navigation dans l'Arctique
23
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
223
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
8
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
52
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
2024
121
2023
170
2022
152
(-) 2021
(-) 2020
2019
539
2018
322
2017
94
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
2012
187
(-) 2011
(-) 2010
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2422
Ferroviaire
107
Maritime
7
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
1292
Publication
1252
Sujet
15
Service
1
Type
Type