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Affichage de 51 à 60 sur 2103 des éléments.
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Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Annexe C - LISTE DE VÉRIFICATIONS DE LA DOCUMENTATION ET TABLEAUX DES OUTILS DE TRAVAIL SERVANT AUX EXAMENS
1
3.1 Examen et approbation de la documentation
1
Définitions
1
2.4 Phase III : Mise en œuvre
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1179
Services aériens commerciaux
537
Centre reference
206
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
14
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aviation civile
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
528
Services généraux
227
Centre d’innovation
60
Transport routier
54
Marchandises dangereuses
44
Programmes
36
(-) Transport ferroviaire
Passages à niveau
9
Règles
6
Sécurité ferroviaire
6
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Lignes directrices
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Publications
1
Voies ferrées
1
Campagnes
12
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Initiatives
3
Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
107
(-) 2023
2022
150
2021
207
2020
413
2019
536
2018
319
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
146
2012
187
(-) 2011
(-) 2010
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2066
Ferroviaire
29
Surface
1
Type de contenu
Publication
1173
Page
910
Service
16
Sujet
4
Type
Type