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Annexe A - Documentation du programme PAQ
1
3.3 Retrait de l’autorisation
1
Exemption 421.88
1
7.2 Intégration de la CRM à l’intérieur d’un PAQ
1
2.3 Phase II – Élaboration d’un cursus
1
5.1 Cursus des instructeurs et des évaluateurs
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
Chapitre 5 - Instructeurs et évaluateurs
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1191
Services aériens commerciaux
539
Centre reference
204
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
567
Services généraux
163
Transport ferroviaire
131
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
4
2011-2012
3
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Sécurité ferroviaire
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Normes
7
Publications
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Date
2024
121
2023
146
2022
111
(-) 2021
2020
379
2019
495
2018
296
2017
90
2016
73
2015
244
(-) 2014
2013
132
(-) 2012
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2059
Ferroviaire
40
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1199
Page
912
Sujet
5
Service
1
Type
Type