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Affichage de 2401 à 2407 sur 2407 des éléments.
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Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Partie B - Organisation compagnie/ser
1
Circulaire consultative (CC)
1
Pagination
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Page courante
241
Sujets
(-) Aviation
Publications
1221
Services aériens commerciaux
548
Centre reference
368
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
78
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Navigabilité des aéronefs
28
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Sécurité des drones
18
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Transport maritime
675
Sécurité maritime
569
Navigation dans l'Arctique
29
Inspection et certification des bâtiments
18
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Navigation et conditions maritimes
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
285
Transport ferroviaire
143
Transport routier
106
Marchandises dangereuses
91
Programmes
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Campagnes
12
Marine
12
Publications
8
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
147
2022
77
(-) 2021
2020
380
2019
494
(-) 2018
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
134
(-) 2012
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2377
Corporate
2
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1210
Publication
1187
Sujet
8
Service
2
Type
Type