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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Directives visant le personnel - Ballons pour transporter des passagers payants - 1.0 Renseignements généraux
1
Directives visant le personnel - Ballons pour transporter des passagers payants - 2.0 Examen d'une demande
1
Directives visant le personnel - Ballons pour transporter des passagers payants - 3.0 Délivrance d'un certificat d'opérations aériennes spécialisées
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Sujets
Aviation
2015
Publications
1169
Services aériens commerciaux
539
Centre reference
165
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
40
Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes
5
Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
4
Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé
4
Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
3
Acrobaties aériennes dans l'espace aérien contrôlé
3
(-) Balloons pour transporter des passagers payants
Pachutisme à l'intérieur d'un zone bâtie
3
Aéronefs ultra-légers
13
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
506
Services généraux
153
Transport ferroviaire
108
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
31
Programmes
14
Campagnes
5
Modifications générales
5
(-) Publications
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Marine
2
Date
2024
3
2023
3
2022
4
(-) 2021
2020
19
2019
5
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
(-) 2010
Catégorie
Routier
4
Aviation
3
Type de contenu
Publication
4
Page
3
Type
Type