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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme national d'évaluation des simulateurs
1
Annexe C - LISTE DE VÉRIFICATIONS DE LA DOCUMENTATION ET TABLEAUX DES OUTILS DE TRAVAIL SERVANT AUX EXAMENS
1
3.1 Examen et approbation de la documentation
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1154
Services aériens commerciaux
534
Centre reference
399
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
100
Navigabilité des aéronefs
61
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Transport maritime
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Règles
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
58
(-) Publications
Programmes
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Marine
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Campagnes
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Catégorie
Aviation
2351
Ferroviaire
118
Routier
33
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
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1267
Publication
1242
Sujet
15
Service
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