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Transports Canada
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Affichage de 121 à 126 sur 126 des éléments.
Recherche
Collisions impliquant des véhicules commerciaux au Canada, 2012-2021
1
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Déterminations préliminaires et avis de décisions
1
Sanctions administratives pécuniaires en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Ententes de consentement conclues au titre de la Loi sur la sécurité automobile
1
Rapports de conformité – sièges d'auto pour enfant et sièges d'appoint
1
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13
Sujets
Aviation
2290
Publications
1170
Services aériens commerciaux
526
Centre reference
296
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Navigabilité des aéronefs
41
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Transport maritime
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Services généraux
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Transport ferroviaire
157
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
15
Statistiques et données
14
Sécurité des véhicules automobiles
12
Publications
11
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Commercial vehicles
5
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
95
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
9
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
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2022
21
(-) 2021
2020
41
2019
207
2018
50
2017
7
2016
2
(-) 2015
(-) 2014
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
108
Corporate
2
Surface
2
Aviation
1
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
77
Publication
47
Sujet
2
Type
Type