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Sujets
Aviation
2002
Publications
1135
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
29
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
52
Circulaires d'information
44
Avis de navigabilité
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
18
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
547
Services généraux
216
Transport ferroviaire
172
Transport routier
89
Marchandises dangereuses
74
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
(-) Publications
Marine
4
Date
2024
38
2023
48
(-) 2022
(-) 2021
2020
224
2019
332
2018
177
2017
32
2016
28
2015
102
(-) 2014
2013
102
2012
66
2011
115
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
693
Routier
9
Type de contenu
Page
709
Publication
9
Type
Type