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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice D
1
Demande pour inspection de conformité
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe A
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe C
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 2.0 Avions ultra-légers de base
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1148
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
210
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
558
Services généraux
321
Transport ferroviaire
125
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
(-) Sécurité ferroviaire
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
119
Marchandises dangereuses
62
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
8
(-) Marine
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
110
(-) 2023
2022
79
(-) 2021
2020
392
2019
505
2018
299
2017
94
2016
74
2015
226
(-) 2014
2013
135
2012
160
2011
204
(-) 2010
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2046
Ferroviaire
10
Maritime
7
Surface
2
Type de contenu
Publication
1098
Page
961
Service
17
Sujet
9
Type
Type