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Accords et arrangements internationaux
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe B
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : horaire du cours
1
Bon de Sortie Authorisée - Form One
1
Demande pour inspection de conformité
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe A
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe C
1
Règlements et documents - form
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Aviation
2021
Publications
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Services aériens commerciaux
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Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
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Maintenance et construction des aéronefs
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Accords et arrangements internationaux
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Certification des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
492
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Services généraux
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Publications
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Plans d'intervention d'urgence
5
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Avis de sécurité
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Bulletin de nouvelles
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Contenants
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Contenants pour explosifs (classe 1)
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Aviation
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Corporate
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Ferroviaire
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Surface
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Publication
274
Service
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Type