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Transports Canada
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Application des directives
1
Questionnaire spécimen & Feuille de réponses
1
10 - Feux d’indication de position des engins de sauvetage
1
12. Constitution des câbles
1
6. Dispositifs de décharge de l’eau
1
1. Portée et application
1
11 - Dispositifs de dégagement hydrostatique
1
2. Construction et résistance structurale
1
Chapitre II - Engins de sauvetage individuels
1
5 - Radeaux de sauvetage
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Sujets
Aviation
2030
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
497
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
222
Transport ferroviaire
105
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
88
(-) Marchandises dangereuses
Publications
7
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
19
Publications
8
Marine
7
Date
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2023
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2022
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(-) 2021
2020
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170
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149
2017
125
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150
2015
102
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2013
220
2012
83
2011
80
(-) 2010
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
560
TMD
48
Ferroviaire
37
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
350
Publication
310
Service
6
Type
Type