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Programme de camionnage à zéro émission
1
S'inscrire à une communauté de pratique sur la cybersécurité des STI
1
Sécurité des véhicules utilitaires au Canada - Rapport annuel de 2019 présenté au Parlement
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
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Sujets
Aviation
2034
Publications
1124
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
207
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
55
Avis de navigabilité
39
Circulaires d'information
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
29
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
579
Services généraux
224
Transport ferroviaire
105
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Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Publications
10
Dispositifs de consignation électronique
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Conduire en toute sécurité
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
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Campagnes
19
Publications
8
Marine
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Date
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20
(-) 2021
2020
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203
2018
16
2017
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2016
2
2015
6
(-) 2014
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
76
Corporate
2
Aviation
1
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
63
Publication
25
Sujet
2
Type
Type