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Transports Canada
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Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Développement durable à Transports Canada
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre G - Interface de l’équipage de conduite et autres informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre F - Équipements - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre A - Généralités, Sous-chapitre B - Vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Appendice A - Critères simplifiés de charges de calcul - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 725 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien - Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
1924
Publications
1119
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Aviation commerciale et d'affaires
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
173
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
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Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Cours de formation des pilotes professionnels intégré
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Transport maritime
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
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Transports Canada au service des Canadiens
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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30
Programmes
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Campagnes
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Publications
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Marine
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70
2011
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2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
633
Corporate
26
Maritime
19
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
701
Publication
3
Sujet
1
Type
Type