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Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Protocole d'entente entre DRH et BST
1
Région du Québec
1
Sujets
Aviation
1926
Publications
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Services aériens commerciaux
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Publications et documents d'orientation
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Spécifications exploitation
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
(-) Santé et sécurité au travail
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
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Services généraux
142
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
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Dispositifs de consignation électronique
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Publications
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Technologies novatrices
5
Conduire en toute sécurité
2
(-) Importer un véhicule
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
30
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Marine
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Date
2024
1
2023
1
2022
1
(-) 2021
2020
18
2019
5
2018
7
2016
1
2011
3
(-) 2010
Catégorie
Aviation
2
Routier
2
Type de contenu
Page
4
Type
Type