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Transports Canada
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Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Protocole d’entente
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Document consultatif 343 en complément au règlement et aux normes portant sur la Lutte contre les incendies aux aéroports et aérodromes
1
342 Document consultatif en complément au règlement et aux normes portant sur la Planification et gestion de la faune aux aéroports
1
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Aviation
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Transport maritime
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Services généraux
429
Lois et règlements
313
Liste des règlements
296
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
288
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
54
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
29
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
26
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
7
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
6
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 325 - Héliports
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 424 – Exigences médicales
1
Norme 571 - Maintenance
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
35
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
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Consultations
61
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
88
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
39
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
13
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
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Passages à niveau
2
Normes
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
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Initiatives
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Programmes
Programmes de financement
20
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
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Publications
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Marine
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Examens législatifs
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Date
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(-) 2021
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19
(-) 2015
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2013
13
2012
33
2011
1
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Aviation
295
Ferroviaire
180
Routier
7
Corporate
5
Maritime
3
Surface
2
Type de contenu
Page
371
Publication
156
Service
5
Sujet
1
Type
Type