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Introduction
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Ex. 1 - Connaissance de l'avion et préparation au vol
1
Chapitre 5 - Supplément à l'intention du personnel de piste
1
Ex. 3 – Circulation au sol
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1120
Services aériens commerciaux
519
Centre reference
219
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Navigabilité des aéronefs
14
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
493
Sécurité maritime
449
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
354
Transport ferroviaire
108
Transport routier
65
Marchandises dangereuses
46
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
116
2023
150
2022
109
(-) 2021
2020
452
2019
493
2018
288
2017
89
2016
71
(-) 2015
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2071
Ferroviaire
22
Corporate
2
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
1112
Page
999
Sujet
5
Service
1
Type
Type