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Instruction visant le personnel (IP) Nº 513-009
1
Circulaire consultative (CC)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Lettre de politique (LP)
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Circulaire consultative (CC)
1
Circulaire consultative (CC)
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Circulaire consultative (CC)
1
Circulaire consultative (CC)
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
519
(-) Centre reference
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Avis de navigabilité
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Circulaires d'information
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
354
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
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Transport ferroviaire
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Publications
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Sécurité des véhicules automobiles
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Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Importer un véhicule
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Research and testing
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Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Campagnes
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Publications
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Marine
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Catégorie
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Routier
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Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
262
Publication
22
Sujet
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