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Piloter au Canada : Ce que vous devez savoir - TP 15048
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Sûreté aérienne - rapport mensuel de conformité à l'arrêté d’urgence
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 51 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 52 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 54 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d’urgence no 55 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 56 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 58 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d’urgence no 3 imposant certaines restrictions aux bâtiments et certaines exigences de vaccination en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 59 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
2019
Publications
1110
Services aériens commerciaux
513
Centre reference
203
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Navigabilité des aéronefs
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Sécurité des drones
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
493
Services généraux
335
Transport ferroviaire
111
Marchandises dangereuses
73
Initiatives
32
Transport routier
27
Programmes
26
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
18
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
6
2023
9
(-) 2022
2021
45
2020
65
2019
8
2018
12
2017
2
2016
1
(-) 2015
2013
1
2012
12
2011
2
(-) 2010
Catégorie
Aviation
57
Maritime
1
Type de contenu
Page
75
Publication
1
Type
Type