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Transports Canada
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Recherche
Navigation dans l'Arctique
1
Le changement climatique et ses effets sur le transport maritime
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Routes de navigation dans l’Arctique canadien
1
Système de zones et de dates (SZD)
1
Fichier PDF
1
Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
1
Agents chargés de la prévention de la pollution
1
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Sujets
Aviation
2432
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
557
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Navigation dans l'Arctique
28
Inspection et certification des bâtiments
14
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
4
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Services généraux
361
Transport routier
124
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
34
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
10
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
101
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
Initiatives
59
Programmes
42
Publications
30
Marine
23
Campagnes
21
Examens législatifs
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Date
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2009
4
Catégorie
Maritime
682
Ferroviaire
117
Corporate
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
454
Publication
367
Sujet
3
Service
2
Type
Type