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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 826 des éléments.
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Annexe 2
1
Annexe A: Specimen – Livret d'information sur la stabilite
1
8 - Mise à l’eau et dispositifs d’embarquement
1
12 - Dispositif d’évacuation en mer
1
Normes d'inspection et d'exploitation
1
Régime canadien de préparation et d´intervention en cas de déversement d´hydrocarbures
1
14 - Autres engins de sauvetage
1
Cadre réglementaire
1
Rapport au Parlement, Loi sur la responsabilité en matière maritime, Partie 5 : Responsabilité en matière de transport de marchandises par eau
1
Tables de franc-bord minimal / Table 8 de 25
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Sujets
Aviation
2432
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
557
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Navigation dans l'Arctique
28
Inspection et certification des bâtiments
14
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
4
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Services généraux
361
Transport routier
124
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
34
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
10
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
101
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
Initiatives
59
Programmes
42
Publications
30
Marine
23
Campagnes
21
Examens législatifs
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Date
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112
(-) 2021
(-) 2020
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2016
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2015
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2014
84
2013
214
2012
91
2011
71
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Maritime
682
Ferroviaire
117
Corporate
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
454
Publication
367
Sujet
3
Service
2
Type
Type