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Transports Canada
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Passages à niveau privés
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
0.298
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Prévention de la pollution dans l’Arctique canadien
1
Brise-glace escorteur
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Lois & Règlements
1
Navigation et environnement
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Avis aux navigateurs (1 – 46), édition annuelle, volume 6, le 6 août 2008
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Sujets
Aviation
1950
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
484
Navigation dans l'Arctique
28
Inspection et certification des bâtiments
9
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
194
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Publications
Marine
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2009
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Maritime
524
Ferroviaire
79
Routier
8
Surface
1
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Publication
335
Page
287
Type
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