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Transports Canada
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Retrait graduel des pétroliers à coque simple
1
Rapport de cas : vitesse excessive – Yamachiche - Sommaire exécutif
1
Tables de franc-bord minimal / Table 21 de 25
1
Rapports sur les rejets de polluants
1
Compréhension du mandat et du processus de certification
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Tables de franc-bord minimal / Table 24 de 25
1
Inspections périodiques
1
Tables de franc-bord minimal / Table 19 de 25
1
Protocole d’entente pour l’approbation des engins de sauvetage individuels
1
Cours préalables - Certification des gens de mer
1
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1947
(-) Transport maritime
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483
Navigation dans l'Arctique
28
Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
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(-) Sécurité ferroviaire au Canada
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Marine
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
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Journée de la sécurité des drones
1
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Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Examens législatifs
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2013
202
2012
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2011
70
(-) 2010
Catégorie
Maritime
524
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
272
Publication
263
Type
Type