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Affichage de 31 à 40 sur 48 des éléments.
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Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Cartes interactives des projets financés par TC
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Fonds d’aide pour les aéroports
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Sujets
Aviation
2147
Publications
1145
Services aériens commerciaux
507
Centre reference
305
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
549
Sécurité maritime
482
Navigation dans l'Arctique
27
Inspection et certification des bâtiments
13
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
185
Transport ferroviaire
105
Transport routier
76
Marchandises dangereuses
51
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
19
2023
38
2022
28
(-) 2021
2020
11
2019
28
(-) 2018
2017
7
Catégorie
Routier
31
Maritime
6
Ferroviaire
3
Aviation
2
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
42
Publication
5
Sujet
1
Type
Type