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Sujets
Aviation
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Publications
1151
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
231
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
65
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
57
Avis de navigabilité
42
Circulaires d'information
32
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
29
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
20
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
12
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Services aériens commerciaux
545
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
102
Navigabilité des aéronefs
67
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Sécurité des drones
17
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
7
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
5
Immatriculation et location des aéronefs
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Transport maritime
619
Services généraux
308
Transport routier
235
Marchandises dangereuses
92
Transport ferroviaire
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Programmes
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Initiatives
24
Publications
24
Marine
19
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Infrastructure
13
Examens législatifs
8
Campagnes
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Date
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(-) 2019
2018
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332
2005
39
2004
76
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
577
Type de contenu
Page
576
Publication
1
Sujet
1
Type
Type