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Affichage de 1811 à 1820 sur 2583 des éléments.
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3.3 Retrait de l’autorisation
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)(b)(i) ET (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Norme 723 Annexe : Contrôle de la compétence du pilote - Hélicoptère - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien - Section trois - Délivrance du certificat
1
6.4 Systèmes d'oxygène et équipements de sécurité et d'urgence
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Lettre de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs, LPM 13
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1164
Services aériens commerciaux
533
Centre reference
471
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
63
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Sûreté aérienne
6
Aviation civile
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Transport maritime
624
Sécurité maritime
515
(-) Navigation dans l'Arctique
Inspection et certification des bâtiments
17
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
Se préparer à utiliser son embarcation
6
Certification des gens de mer
4
Conception
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Sûreté maritime
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
398
Transport routier
290
Transport ferroviaire
124
(-) Marchandises dangereuses
Contenants
9
Publications
9
CANUTEC
7
Plans d'intervention d'urgence
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Programmes
53
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Campagnes
20
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
12
Examens législatifs
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
173
2022
115
(-) 2021
2020
409
(-) 2019
2018
330
2017
130
2016
112
2015
255
2014
82
2013
152
2012
175
2011
214
(-) 2010
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2434
TMD
92
Maritime
26
Surface
2
Corporate
1
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
1431
Publication
1132
Sujet
12
Service
8
Type
Type