Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 561 à 570 sur 613 des éléments.
Recherche
Comment effectuer le paiement?
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 05/2021
1
Nouveaux frais pour les services des cargaisons maritimes, du contrôle de navire par l’État du port, de prélavage et de la délivrance de certificats d’assurance maritime - BSN No. : 06/2021
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 27 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 28 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 29 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
53
Page
54
Page
55
Page
56
Page courante
57
Page
58
Page
59
Page
60
Page
61
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
2239
Publications
1117
Services aériens commerciaux
530
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
31
Santé et sécurité au travail
14
Exploitants aériens étrangers
3
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Transport de passagers
3
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
312
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
99
Navigabilité des aéronefs
61
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
448
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
8
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
217
Transport ferroviaire
110
Transport routier
92
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
42
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
75
2023
56
2022
64
(-) 2021
(-) 2020
2019
107
2018
103
2017
93
2016
107
2015
49
2014
61
2013
202
2012
77
2011
73
(-) 2010
Catégorie
Maritime
537
Aviation
49
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
387
Publication
224
Service
2
Type
Type