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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 2695 des éléments.
Recherche
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
2.7 Exigences en matière de documents et de rapports
1
Exemption 623.38
1
6.1 Introduction
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme national d'évaluation des simulateurs
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Annexe C - LISTE DE VÉRIFICATIONS DE LA DOCUMENTATION ET TABLEAUX DES OUTILS DE TRAVAIL SERVANT AUX EXAMENS
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1127
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
170
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
41
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
435
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
12
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
317
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
78
Documents d’information : Transports Canada
65
TC ouvert
2
Normes de service : Transports Canada
1
Lois et règlements
97
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
115
Transport ferroviaire
102
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
180
(-) 2023
2022
164
(-) 2021
2020
544
2019
638
2018
405
2017
193
2016
178
2015
267
2014
126
2013
336
2012
214
2011
274
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1998
Maritime
487
Corporate
41
Ferroviaire
23
Surface
2
Routier
1
TMD
1
Type de contenu
Publication
1380
Page
1289
Service
17
Sujet
9
Type
Type