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Transports Canada
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Documents d’information : Transports Canada
1
Norme 725 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien - Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice C - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 720 - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 621 - Balisage et l'éclairage des obstacles - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
2001
Publications
1127
Services aériens commerciaux
510
Centre reference
169
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
26
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
497
(-) Services généraux
Transparence
150
Lois et règlements
96
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
114
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
8
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
93
(-) 2023
2022
146
(-) 2021
2020
139
2019
228
2018
95
2017
68
2016
101
2015
256
2014
34
2013
21
2012
54
2011
7
(-) 2010
2009
6
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
105
Aviation
91
Corporate
54
Maritime
31
Routier
15
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
Page
286
Publication
133
Service
1
Type
Type