Documents d’information : Transports Canada

Gouvernement ouvert

Titres des notes d’information

Notes d’information préparées pour le ministre, le sous-ministre et la haute direction.

Notes pour la période des questions

Notes pour la période des questions préparés à l’intention du ministre.

Documents d’information préparées à l’intention du ministre, du sous-ministre et des cadres supérieurs.

Documents d’information Publiée

TRAN le 21 mars 2024, Séance d'information sur l'infrastructure au Canada

2024-07-12

C-33, Loi visant à renforcer le réseau portuaire et la sécurité ferroviaire au Canada

2024-02-20

Cahier de breffage du ministre du Transports (2023)

Mandat et les responsabilités, gestion et les activités du Transports Canada.

2023-11-08

Comité sénatorial permanent des transports et des communications, le 17 mai 2023 - Pré-étude d'éléments particuliers du projet de loi C-47 - Loi no 1 d’exécution du budget de 2023

2023-09-12

Comparution à TRAN : Budget principal des dépenses 2023-2024 et supplémentaire des dépenses (C) 2022 – 2023

2023-08-11

Le 6 mars 2023 - Rapport 6 – La surveillance des eaux arctiques

2023-06-26

Cahier de breffage (2023)

2023-06-12

TRCM - 15 février 2023 - Retards de voyage et traitement des passagers aériens et ferroviaires

2023-06-09

Apparition de TRAN - Problèmes de service à la clientèle avec Sunwing et VIA Rail 12 janvier 2023

2023-05-10

Comparution à TRAN : Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022 – 2023 le 5 décembre 2022

2023-03-24

Comparution de PACP – le 18 octobre, 2022 - Stratégie pour un gouvernement vert (La réunion du 18 octobre du PACP a été suspendue en raison des votes à la Chambre des communes et a été reportée au vendredi 28 octobre 2022 pour les questions des membres.)
Publié : le 8 février 2023

2023-02-08

Cahier de breffage du ministre du Transports (2021)

Mandat et les responsabilités, gestion et les activités du Transports Canada.

2021-12-17

Cahier de breffage du ministre du Transports (2019)

Mandat et les responsabilités, gestion et les activités du Transports Canada.

2019-11-20

Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020

Documents d'information préparés pour le ministre, en vue de sa comparution devant le comité plénier.

2020-04-07

Comparution du ministre Garneau, le 27 février 2020 au Comité permanent des Transports, de l’Infrastructure et des collectivités de la chambre des communes sur le Budget supplémentaire des dépenses B 2019-2020

Documents d'information préparés pour le ministre, en vue de sa Comité permanent des Transports, de l’Infrastructure et des collectivités de la chambre des communes.

2020-07-10

Comparution du ministre Garneau, le 12 mars 2020 au Comité permanent des Transports, de l’Infrastructure et des collectivités de la chambre des communes concernant la certification des aéronefs

Documents d'information préparés pour le ministre, en vue de sa Comité permanent des Transports, de l’Infrastructure et des collectivités de la chambre des communes concernant la certification des aéronefs.

2020-04-07

Ministre Blair, Sécurité publique Canada, lors de sa comparution devant le comité sénatorial plénier de la COVID-19, le 25 mars 2020

Documents d'information pour le ministre, en vue de sa comparution devant le comité sénatorial plénier de la COVID-19, en collaboration avec Transports Canada.

2020-09-04

Comparution du ministre Garneau au TRAN sur le Budget supplémentaire des dépenses A le 16 juin 2020 et la réunion du Comité plénier le 17 juin 2020

Documents d'information préparés pour le ministre, en vue de sa participation au TRAN et à la réunion du comité plénier.

2020-10-09

La comparution du Ministre Garneau au Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN) sur le Budget principal des dépenses 2020-2021 et le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 tenu le 5 novembre 2020

Documents d'information préparés pour le ministre, en vue de sa participation au TRAN et à la réunion du comité plénier.

2021-03-03

La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020

Documents d'information préparés pour le sous-ministre, en vue de sa participation au CPCP et à la réunion du comité plénier.

2021-03-05

30 avril 2021 - Comité plénier du Sénat concernant la loi de retour au travail au Port de Montréal

2021-08-07

18 février 2021 - Comparution à TRAN: Lettre de mandat supplémentaire et exigences relatives aux essais préalables à l'entrée

2021-06-17

25 mars 2021 - Comparution de TRAN: Audit de suivi de la surveillance de la sécurité ferroviaire et budget principal des dépenses 2021-22

2021-09-10

6 mai 2021 - Comparution de PACP sur Rapport 5 - Audit de suivi sur la sécurité ferroviaire

2021-09-03

13 mai 2021 - Comparution à TRAN sur le vol PS752 d'Ukraine International Airlines

2021-09-10

Comparution à TRAN: Lettre de mandat du ministre des Transports - le 17 février 2022

2022-06-09

Comparution à TRAN: L'état de préparation du Canada aux menaces posées par la Russie visant les eaux, les ports et l'espace aérien du Canada, le 21 mars 2022

2022-07-12

Comparution à LANG : État des langues officielles au Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada – le 9 mai 2022

2022-08-29

Comparution à TRAN: Budget principal des dépenses 2022-2023 et des frais aéroportuaires

2022-09-28

Retards et annulations dans les aéroports - 19 août 2022
Publié : le 13 décembre 2022

2022-12-13