TRAN le 21 mars 2024, Séance d'information sur l'infrastructure au Canada

Table of Contents 

GÉNÉRAL 

  1. Remarques d’ouverture 

  2. Biographies des comités 

  3. Note de scénario 

  4. Fonds national des corridors commerciaux (FNCC) projets 

Infocapsules/Questions et Réponse - Rapport du Bureau du vérificateur général sur le FNCC 

  1. Q1. Le Bureau du vérificateur général a constaté que Transports Canada ne procédait pas à un suivi efficace des projets financés dans le cadre du Fonds national des corridors commerciaux. Comment Transports Canada veillera-t-il à améliorer la surveillance? 

  2. Q2. De quelle manière le Fonds national des corridors commerciaux permet-il de réduire la congestion de la chaîne d’approvisionnement?  

  3. Q3. Qui est admissible à un financement dans le cadre du Fonds national des corridors commerciaux? 

  4. Q4. Comment les projets sont-ils sélectionnés dans le cadre du Fonds national des corridors commerciaux? 

  5. Q5. Qu’entendez-vous par « fondé sur le mérite »?   

ENJEUX DE TRANSPORTS CANADA 

MULTIMODALE 

  1. FIP - Project de loi C-33, Renforcement du système portuaire et de la sécurité ferroviaire dans la loi canadienne 

  2. FIP – ArriveCAN et GCStrategies  

  3. FIP – Transport Accessible 

  4. FIP – Fonds national des corridors commerciaux (FNCC)  

  5. FIP – Compétences et pénuries de main-d'œuvr 

  6. FIP – Hydrogène / Ammoniac 

  7. FIP – Le Bureau national de la chaîne d'approvisionnement et Stratégie 

AIR 

  1. FIP – Lynx Air  

  2. FIP – Déploiement de la 5G et limitations à venir dans le secteur de l’aviation 

  3. FIP – Mise à jour Boeing MAX 737 janvier 2024  

  4. FIP – Accident mortel d'avion Fort Smith TNW 

  5. FIP – Certificats médicaux d'aviation  

  6. FIP – Droits des passagers aériens au Canada 

  7. FIP – Réglementation concernant les temps de vols et les heures en service 

  8. FIP – Projet de loi C-52  

  9. FIP – Pénurie de pilotes 

  10. FIP – OTC budget et plaintes 

  11. FIP – Audit de l'Organization de l'aviation civile internationale (OACI) 

MARINE 

  1. FIP – Soutien apporté aux services de traversier dans l’Est du Canada  

  2. FIP – Remplacement du NM Holiday Island 

  3. FIP – Bâteaux abandonnés  

  4. FIP – Règlement sur les restrictions visant l'utilisation des bâtiments 

  5. FIP – Port de Cap-aux-Meules (Cale de Halage)  

  6. FIP – Port de Cap-aux-Meules (Quai des pêcheurs)  

  7. FIP – Certificats médicaux maritimes  

  8. FIP – Hydroaédromes 

  9. FIP – Hébergements flottants 

CHEMIN DE FER 

  1. FIP – Programme de corridors maritimes verts  

  2. FIP – Surveillance policière des chemins de fer 

  3. FIP – Sécurité ferroviaire 

  4. FIP – Cargaisons de céréales pendant les précipitations 

  5. FIP – Périodes de service et de repos du personnel ferroviaire 

  6. FIP – Train à grande fréquence 

  7. FIP – Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic  

SURFACE 

  1. FIP – Pont de la Confédération 

  2. FIP – Pont Ambassador et marchandises dangereuses 

  3. FIP – Vol de véhicules à des fins lucratives  

  4. FIP – Programme d'incitatifs pour les véhicules zéro émission  

  5. FIP – Programme d'incitatifs pour les véhicules moyens et lours zéro émission  

  6. FIP – Sécurité des autobus scolaires 

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