Comparution à TRAN : Budget principal des dépenses 2023-2024 et supplémentaire des dépenses (C) 2022 – 2023

GENERAL

  1. Remarques d'ouverture
  2. Biographies des comités
  3. Note de scénario

ENJEUX DE TRANSPORTS CANADA

AIR

  1. Incidents d’objets à haute altitude
  2. L’Office des transports du Canada : budget et plaintes
  3. Réglementation concernant les temps de vol et les heures en service
  4. Projet d'acquisition de Sunwing par Westjet
  5. Écrasement du vol PS752 et Initiative sur la sécurité aérienne
  6. Congestion des aéroports
  7. Traitement des certificats médicaux
  8. Recommandation du Bureau de la sécurité des transports concernant les exigences médicales pour les pilotes

CHEMIN DE FER

  1. Pressions sous-jacentes liées à l’équipement et aux services de VIA Rail
  2. Surveillance Policière des Chemins de Fer
  3. Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
  4. Train à grande fréquence

MARINE

  1. Nouveaux traversiers
  2. Terminal 2 de Roberts Bank
  3. Faire progresser l'exploitation sécuritaire des petits remorqueurs / Rapport d'enquête du BST sur le naufrage du remorqueur Ingenika

SURFACE

  1. Services D’autobus Interurbains

MULTIMODALE

  1. Pénurie de main-d’œuvre et défis dans l’industrie des transports
  2. Stratégie nationale sur la chaîne d'approvisionnement
  3. Rapport de la Commission sur l’état d’urgence
  4. Mise à jour sur les licences de pilote
  5. Perturbations des voyages aériens pendant le temps des fêtes

CORPORATE

  1. Budget 2023: Investissements pour Transports Canada
  2. Perturbation du travail

LÉGISLATIF

  1. Projet de loi C-33, Renforcement du système portuaire et de la sécurité ferroviaire dans la loi canadienne
  2. Loi no 1 d'exécution du budget de 2023

ESTIMATIONS PRINCIPALES 2023-2024

  1. 29. Budget principal des dépenses 2023-24
  2. 30. Les cinq principaux postes de dépenses du Budget principal des dépenses - Annexes
  3. 31. Budget principal des dépenses des sociétés d’État : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA), Marine Atlantique S.C.C., Société des ponts fédéraux Limitée (SPFL), VIA Rail Canada Inc. (VIA Rail)
  4. 32. Budget principal des dépenses – Train à grande fréquence
  5. 33. Budget principal des dépenses - VIA TGF S.C.C.

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE (C) 2022-2023

  1. Budget supplémentaire des dépenses (C), 2022-2023
  2. Liste des postes du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023
  3. Budget supplémentaire des dépenses C des sociétés d’État : VIA Rail Canada Inc.

MATÉRIEL SUPPLÉMENTAIRE 

  1. Réduction des dépenses dans le budget 2023
  2. EXTENSION DE L’INTERCONNEXION
  3. Rendement des grains – campagne agricole 2022-2023
  4. Améliorer les droits des passagers
  5. Véhicules zéro émission
  6. Fonds national des corridors commerciaux
  7. Étude sur la voie ferroviaire de la Baie d'Hudson et le Port de Churchill
  8. Plan de protection des Océans
  9. Mesures visant à protéger les mammifères marins en voie de disparition des répercussions des navires
  10. Liste de surveillance du bureau de la Sécurité des Transports
  11. Corridor ferroviaire de l’île de Vancouver
  12. Contrecoeur
  13. Déraillement d’un train du Canadien Pacifique – Field, Colombie-Britannique
  14. Déraillement de train de marchandises à Palestine, Ohio
  15. Connectivité régionale
  16. Perturbations récentes du service de VIA Rail (avril) et mise à jour sur les leçons apprises
  17. Marine Atlantique S.A. - Nouveau navire
  18. Règlements de zonage des aéroports
  19. Capital Rail (Ville d’Ottawa) – Ligne Trillium
  20. Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada - Demande d’approbation des travaux ferroviaires projetés dans la ville de Milton
  21. Pénuries de main-d’œuvre dans le secteur des transports
  22. Gestion de la fatigue dans le secteur des transports
  23. Signal manqué d’arrêt de train - Cornwall
  24. Éruption du volcan Shiveluch
  25. Appareil Antonov à l’Aéroport Pearson
  26. Programme d’incitatifs pour les véhicules zéro émission
  27. Naufrage du remorqueur Ingenika et sécurité des remorqueurs
  28. Grues portuaires et ingérence étrangère
  29. Pilotage
  30. Incidents de cybersécurité – Transports Canada