- Budget principal des dépenses 2023-24
- Les cinq principaux postes de dépenses du Budget principal des dépenses - Annexes
- Budget principal des dépenses des sociétés d’État : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA), Marine Atlantique S.C.C., Société des ponts fédéraux Limitée (SPFL), VIA Rail Canada Inc. (VIA Rail)
- Budget principal des dépenses – Train à grande fréquence
- Budget principal des dépenses - VIA TGF S.C.C.
- Budget supplémentaire des dépenses (C), 2022-2023
- Liste des postes du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023
- Budget supplémentaire des dépenses C des sociétés d’État : VIA Rail Canada Inc.
- 1. Remarques d'ouverture
- 2. Biographies des comités
- 3. Note de scénario
-
Enjeux de Transports Canada
- 4. Incidents d’objets à haute altitude
- 5. L’Office des transports du Canada : budget et plaintes
- 6. Réglementation concernant les temps de vol et les heures en service
- 7. Projet d'acquisition de Sunwing par Westjet
- 8. Écrasement du vol PS752 et Initiative sur la sécurité aérienne
- 9. Congestion des aéroports
- 10. Traitement des certificats médicaux
- 11. Recommandation du Bureau de la sécurité des transports concernant les exigences médicales pour les pilotes
- 12. Pressions sous-jacentes liées à l’équipement et aux services de VIA Rail
- 13. Surveillance Policière des Chemins de Fer
- 14. Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
- 15. Train à grande fréquence
- 16. Nouveaux traversiers
- 17. Terminal 2 de Roberts Bank
- 18. Faire progresser l'exploitation sécuritaire des petits remorqueurs / Rapport d'enquête du BST sur le naufrage du remorqueur Ingenika
- 19. Services D’autobus Interurbains
- 20. Pénurie de main-d’œuvre et défis dans l’industrie des transports
- 21. Stratégie nationale sur la chaîne d'approvisionnement
- 22. Rapport de la Commission sur l’état d’urgence
- 23. Mise à jour sur les licences de pilote
- 24. Perturbations des voyages aériens pendant le temps des fêtes
- 25. Budget 2023: Investissements pour Transports Canada
- 26. Perturbation du travail
- 27. Projet de loi C-33, Renforcement du système portuaire et de la sécurité ferroviaire dans la loi canadienne
- 28. Loi no 1 d'exécution du budget de 2023
-
Dépenses principales 2023-2024
- 29. Budget principal des dépenses 2023-24
- 30. Les cinq principaux postes de dépenses du Budget principal des dépenses - Annexes
- 31. Budget principal des dépenses des sociétés d’État : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA), Marine Atlantique S.C.C., Société des ponts fédéraux Limitée (SPFL), VIA Rail Canada Inc. (VIA Rail)
- 32. Budget principal des dépenses – Train à grande fréquence
- 33. Budget principal des dépenses - VIA TGF S.C.C.
- 34. Budget supplémentaire des dépenses (C), 2022-2023
- 35. Liste des postes du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023
- 36. Budget supplémentaire des dépenses C des sociétés d’État : VIA Rail Canada Inc.
-
Matériel supplémentaire
- 37. Réduction des dépenses dans le budget 2023
- 38. EXTENSION DE L’INTERCONNEXION
- 39. Rendement des grains – campagne agricole 2022-2023
- 40. Améliorer les droits des passagers
- 41. Véhicules zéro émission
- 42. Fonds national des corridors commerciaux
- 43. Étude sur la voie ferroviaire de la Baie d'Hudson et le Port de Churchill
- 44. Plan de protection des Océans
- 45. Mesures visant à protéger les mammifères marins en voie de disparition des répercussions des navires
- 46. Liste de surveillance du bureau de la Sécurité des Transports
- 47. Corridor ferroviaire de l’île de Vancouver
- 48. Contrecoeur
- 49. Déraillement d’un train du Canadien Pacifique – Field, Colombie-Britannique
- 50. Déraillement de train de marchandises à Palestine, Ohio
- 51. Connectivité régionale
- 52. Perturbations récentes du service de VIA Rail (avril) et mise à jour sur les leçons apprises
- 53. Marine Atlantique S.A. - Nouveau navire
- 54. Règlements de zonage des aéroports
- 55. Capital Rail (Ville d’Ottawa) – Ligne Trillium
- 56. Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada - Demande d’approbation des travaux ferroviaires projetés dans la ville de Milton
- 57. Pénuries de main-d’œuvre dans le secteur des transports
- 58. Gestion de la fatigue dans le secteur des transports
- 59. Signal manqué d’arrêt de train - Cornwall
- 60. Éruption du volcan Shiveluch
- 61. Appareil Antonov à l’Aéroport Pearson
- 62. Programme d’incitatifs pour les véhicules zéro émission
- 63. Naufrage du remorqueur Ingenika et sécurité des remorqueurs
- 64. Grues portuaires et ingérence étrangère
- 65. Pilotage
- 66. Incidents de cybersécurité – Transports Canada
Comparution à TRAN : Budget principal des dépenses 2023-2024 et supplémentaire des dépenses (C) 2022 – 2023