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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 582 des éléments.
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Normes d'inspection et d'exploitation
1
Régime canadien de préparation et d´intervention en cas de déversement d´hydrocarbures
1
14 - Autres engins de sauvetage
1
Cadre réglementaire
1
Tables de franc-bord minimal / Table 8 de 25
1
Procédures d'intervention en cas de déversement
1
Mandat
1
Portée et application & Renseignements généraux
1
8. Protection des réseaux - Généralités
1
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Sujets
Aviation
1997
Publications
1127
Services aériens commerciaux
510
Centre reference
169
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
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Accords et arrangements internationaux
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Maintenance et construction des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
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Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Centre d’innovation
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Programmes
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
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Initiatives
39
Campagnes
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Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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2022
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2020
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2013
202
2012
61
2011
71
(-) 2010
Catégorie
Maritime
483
Aviation
70
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
331
Publication
234
Service
16
Sujet
1
Type
Type