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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 2508 des éléments.
Recherche
3.1 Examen et approbation de la documentation
1
Définitions
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
2.4 Phase III : Mise en œuvre
1
Acronymes
1
Annexe A - Documentation du programme PAQ
1
Pagination
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1102
Services aériens commerciaux
509
Centre reference
164
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
25
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
432
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
206
Transport ferroviaire
81
Transport routier
79
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
(-) Marchandises dangereuses
Publications
7
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
1
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
29
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
241
2022
173
(-) 2021
2020
521
2019
660
2018
430
2017
213
2016
219
2015
300
2014
143
2013
355
2012
232
2011
284
(-) 2010
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1933
Maritime
497
TMD
29
Corporate
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1315
Page
1177
Service
8
Sujet
8
Type
Type