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Transports Canada
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
1
Aéroport de Churchill
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Transport maritime
508
Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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La présence maritime internationale du Canada
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Sûreté maritime
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Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers
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Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
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Plans ministériels
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Rapports annuels sur les transports au Canada
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Rapports de la vérification interne
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2023
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2022
1
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
Catégorie
Aviation
6
Maritime
2
Type de contenu
Page
11
Service
1
Type
Type