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Affichage de 71 à 80 sur 190 des éléments.
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Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules
1
Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Le régulateur de vitesse adaptatif
1
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Sujets
Aviation
1970
Publications
1103
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
167
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Carnet de documents d’aviation
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Transport maritime
518
Services généraux
214
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
82
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
35
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
7
Marine
6
Date
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2023
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2022
48
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2020
104
2019
226
2018
28
2017
9
2016
3
2015
9
2014
5
2013
44
2012
18
2011
2
(-) 2010
Catégorie
Aviation
91
Routier
73
Corporate
4
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
165
Publication
22
Sujet
3
Type
Type