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Affichage de 11 à 20 sur 86 des éléments.
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Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le propriétaire d'un avion ultra-léger de type évolué
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Normes de conception pour avions ultra-légers de type évolué
1
Exemption 623.38
1
Exemption 421.88
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
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Sujets
Aviation
1969
Publications
1103
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
167
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
(-) Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
518
Services généraux
213
Transport routier
85
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
35
(-) Programmes
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
19
Publications
7
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
40
2022
27
(-) 2021
2020
53
2019
31
2018
41
2017
9
2016
1
2015
3
2013
1
2012
12
2011
2
(-) 2010
Catégorie
Aviation
61
Routier
7
Maritime
6
Ferroviaire
5
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
79
Publication
5
Sujet
2
Type
Type