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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 545 des éléments.
Recherche
Sécurité maritime au Canada
1
Indications de marchandises dangereuses
1
Sondage de CANUTEC
1
Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 173
1
Prévention de la pollution dans l’Arctique canadien
1
Brise-glace escorteur
1
Lois & Règlements
1
Navigation et environnement
1
Avis aux navigateurs (1 – 46), édition annuelle, volume 6, le 6 août 2008
1
Navigation dans l'Arctique
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Sujets
Aviation
1956
Publications
1102
Services aériens commerciaux
509
Centre reference
164
Avis de navigabilité
39
Circulaires d'information
35
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
16
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
(-) Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
25
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
433
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
206
Transport ferroviaire
82
Transport routier
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
(-) Marchandises dangereuses
Publications
7
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
1
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
84
2022
77
(-) 2021
2020
137
2019
183
2018
140
2017
124
2016
148
2015
79
2014
78
2013
221
2012
77
2011
80
(-) 2010
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
494
TMD
29
Aviation
1
Corporate
1
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
293
Publication
246
Service
6
Type
Type