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Transports Canada
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Affichage de 241 à 250 sur 493 des éléments.
Recherche
Annexe J - Recherche et développement
1
3. Définitions
1
Section 6-10
1
Annexe H - Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
1
Gilets de sauvetage
1
6. Mesures de conformité
1
Annexe D - Orientation et contrôle de la navigation commerciale
1
12. Règlement des différends
1
16.0 Agents des propriétaires/exploitants de navires de croisière
1
Résumé
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Sujets
Aviation
1859
Publications
1098
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
133
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
405
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
130
Transport ferroviaire
76
Transport routier
60
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
13
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
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2023
57
2022
64
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2020
141
2019
108
2018
113
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
(-) 2010
Catégorie
Maritime
438
Aviation
35
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
269
Publication
223
Service
1
Type
Type