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Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le propriétaire d'un avion ultra-léger de type évolué
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Normes de conception pour avions ultra-légers de type évolué
1
Exemption 623.38
1
Exemption 421.88
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Services aériens commerciaux
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Aéronefs ultra-légers
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Catégorie
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Type