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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 40 des éléments.
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Formulaire de consentement de l'organisation pour le programme iVMLZE
1
iVMLZE - Formulaires des incitatifs obtenus
1
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Architectures des STI - Avantages pour les projets de STI en milieu rural
1
Sécurité routière au Canada 2020
… 77.3 47.5 2010 36.9 193.7 198.5 77.9 46.8 2011 33.4 197.2
201
.0 75.9 43.4 2012 34.2 198.3 203.6 75.5 44.1 2013 32.2 …
0.1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Pagination
Première page
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Page
1
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Page
3
Page courante
4
Sujets
Aviation
1798
Publications
1088
Services aériens commerciaux
498
Centre reference
117
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
48
Navigabilité des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Sécurité des drones
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
447
Services généraux
111
Transport ferroviaire
79
Initiatives
32
Programmes
26
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
(-) Transport routier
Technologies novatrices
9
Publications
4
Commercial vehicles
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
1
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
1
Research and testing
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Statistiques et données
1
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
18
Publications
15
Plans d'intervention d'urgence
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
4
Publications
4
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Marine
2
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Date
2024
44
2023
66
(-) 2022
2021
66
2020
44
2019
220
2018
16
2017
7
2016
2
2015
6
2014
5
2013
43
2012
6
2011
2
Catégorie
Routier
20
Maritime
4
Aviation
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
28
Publication
9
Sujet
3
Type
Type