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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice B
1
Ballons captifs en permanence
1
Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - RAC 421.05(2)c)
1
Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien - Annexe A
1
Directives visant le personnel - Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
1
Directives visant le personnel - Parachutisme en vue d'exécuter des sauts en parachute au-dessus ou à l'intérieur d'une zone bâtie ou d'un rassemblement de personnes en plein air
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Aviation
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Services aériens commerciaux
75
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
8
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
7
Aéronefs ultra-légers
1
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
133
Transport ferroviaire
126
Transport routier
71
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
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Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Publications
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CANUTEC
3
Avis de sécurité
1
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Programmes
14
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7
Publications
5
Marine
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2010
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2009
61
2006
1
2005
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Catégorie
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51
Aviation
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Type de contenu
Page
68
Publication
11
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