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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Exemple - Fiche de pondération et de validation d'examen
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Sujets
Aviation
564
Centre reference
200
Publications
199
Services aériens commerciaux
75
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
229
Services généraux
133
Transport ferroviaire
126
Transport routier
71
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
10
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
(-) Normes de sécurité des véhicules
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
56
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Modifications générales
5
Publications
5
Journée nationale de l’aviation – 23 février
4
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Normes sur les passages à niveau
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Désactivation des sacs gonflables
2
(-) Marine
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Date
2024
5
2023
5
2022
4
(-) 2021
2020
12
2019
8
2018
5
2017
4
(-) 2012
(-) 2011
2010
8
Catégorie
Aviation
3
Maritime
2
Routier
2
Type de contenu
Page
5
Publication
2
Type
Type