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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice B
1
Ballons captifs en permanence
1
Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - RAC 421.05(2)c)
1
Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien - Annexe A
1
Directives visant le personnel - Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
1
Directives visant le personnel - Parachutisme en vue d'exécuter des sauts en parachute au-dessus ou à l'intérieur d'une zone bâtie ou d'un rassemblement de personnes en plein air
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Aviation
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Services aériens commerciaux
75
Publications et documents d'orientation
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Rapports évaluation opérationnelle
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Spécifications exploitation
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Gestion des risques liés à la fatigue
4
(-) Santé et sécurité au travail
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
8
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Aéronefs ultra-légers
1
Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
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Services généraux
133
Transport ferroviaire
126
Transport routier
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(-) Marchandises dangereuses
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Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
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Publications
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Avis de sécurité
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Contenants
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
5
Marine
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
22
2023
39
2022
39
(-) 2021
2020
88
2019
69
2018
50
2017
39
2016
43
2015
36
(-) 2014
2013
19
(-) 2012
(-) 2011
2010
51
2009
63
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
51
Aviation
24
Type de contenu
Page
66
Publication
11
Sujet
1
Type
Type