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Aviation
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(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
172
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
90
Circulaires d'information
45
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
45
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
23
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation générale
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Avis de navigabilité
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Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Bulletins de la Sécurité des aérodromes
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
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Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Publications
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Services aériens commerciaux
102
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
28
Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Centre innovation
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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Programmes
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