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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Politiques
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
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Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Sujets
Aviation
570
Transport maritime
275
Sécurité maritime
254
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
209
Transport ferroviaire
118
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
6
(-) Publications
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
80
Transport routier
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
6
Fonds national des corridors commerciaux
5
Accords et arrangements internationaux
4
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Certification des aéronefs
2
Maintenance et construction des aéronefs
2
Marine
2
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
5
2023
5
2022
4
(-) 2021
2020
2
2019
10
2018
5
2017
1
(-) 2016
2014
2
2013
2
2010
1
Catégorie
Maritime
5
Ferroviaire
3
Type de contenu
Publication
9
Page
1
Type
Type