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Affichage de 211 à 220 sur 835 des éléments.
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Vous rencontrez des problèmes techniques avec le Portail de gestion des drones?
1
523 - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette
1
Rapport de performance sur les niveaux de service pour la région de l’Ontario — services sans frais
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 7.1 DU CHAPITRE 3 DE LA NORME ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L'INTÉRIEUR CANADIEN ET DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Circulation des mouvements
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Sujets
(-) Aviation
Publications
219
Centre reference
210
Services aériens commerciaux
92
Navigabilité des aéronefs
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
325
Services généraux
267
(-) Transport ferroviaire
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
6
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
98
Transport routier
97
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
(-) Programmes
Programmes de financement
17
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
21
Marine
11
Publications
11
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
198
2022
171
(-) 2021
2020
418
2019
557
2018
347
(-) 2017
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
(-) 2012
(-) 2011
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
667
Ferroviaire
115
Maritime
9
Corporate
8
Routier
7
Surface
2
Type de contenu
Page
547
Publication
276
Sujet
9
Service
3
Type
Type