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Affichage de 81 à 86 sur 86 des éléments.
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Proposition de projet détaillée
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux – Appel de propositions – Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
A19-02 - Enquête sur une question de sécurité : Collaboration avec les exploitants de taxis aériens
1
A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
1
A19-04 - Enquête sur une question de sécurité : Failles cernées en ce qui concerne la sous-partie 703 du Règlement de l’aviation canadien
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Sujets
Aviation
877
Centre reference
338
Publications
197
Services aériens commerciaux
101
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
46
Certification des aéronefs
3
Maintenance et construction des aéronefs
3
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Maintien de la navigabilité
2
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
273
Services généraux
209
Transport ferroviaire
137
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
23
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
2024
31
2023
64
2022
32
(-) 2021
(-) 2020
2019
41
2018
63
2017
10
2015
2
(-) 2012
(-) 2011
2010
6
Catégorie
Aviation
66
Routier
7
Ferroviaire
4
Surface
3
Maritime
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
80
Publication
5
Sujet
1
Type
Type