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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice B
1
1.2 Aperçu d'un PAQ
1
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
1
Gulfstream G150
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
178
Centre reference
159
Services aériens commerciaux
75
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
168
Services généraux
121
Transport ferroviaire
103
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
(-) Lignes directrices
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
39
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
(-) Publications
Marine
2
Date
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2023
148
2022
81
(-) 2021
2020
399
2019
503
2018
290
2017
92
2016
73
2015
222
2014
71
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148
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(-) 2011
2010
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2008
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2007
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2006
332
2005
39
2004
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
478
Ferroviaire
6
Routier
4
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
336
Publication
165
Sujet
5
Service
1
Type
Type